En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Par Equipe Cybercollège, publié le lundi 12 janvier 2015 17:58 - Mis à jour le mercredi 21 juin 2017 18:24

Le CyberCollège est l’ENT (Espace Numérique de Travail) des collèges de la Loire.

 

Directeur de publication

Le CyberCollège du collège Antoine Guichard de Veauche est publié sous la direction de Mme Charnay-Dufourt, principale du collège.

 

Contenus et droits de reproduction :

Le contenu du site dans son ensemble (textes, images, vidéos, sons ), sauf en cas de mention contraire explicite, est protégé par le droit d'auteur en application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le contenu des pages est strictement interdit à la reproduction, même de façon partielle, sans accord préalable du collège Antoine Guichard de Veauche .

Les articles n’engagent la responsabilité que de leurs seuls auteurs. La responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département de la Loire ou du Collège ne saurait être engagée. Par ailleurs, les articles sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs et, en conséquence, toute reproduction même partielle est interdite sans leur autorisation.

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site  et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l’Académie de Lyon, du Département de la Loire ou du Collège.

Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertextes. A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.

 

Charte d’utilisation

Les diverses conditions et notamment celles liées aux responsabilités, à la protection des données à caractère personnel, aux droits de propriété intellectuelle  sont précisées dans la  charte des utilisateurs de l’ENT à laquelle doit souscrire chacun d’eux au moment où le compte est activé lors de la première connexion.

Consulter la charte d'utilisation du Cybercollèges42

 

Protection des données à caractère personnel

(droit d’accès, de modification, de suppression)


Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’arrêté du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, d’un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT), le site a fait l’objet d'une déclaration à la CNIL.


Chaque personne dispose de droits d'opposition, d'accès et de rectification des données la concernant. Elle peut demander une mise à jour ou une suppression de ces informations si elles s'avèrent inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou si leur collecte ou leur utilisation, communication ou conservation est interdite.


Ce droit s'exerce en prenant contact avec le chef d'établissement du collège.


Réalisation technique

Hébergeur :

NFRANCE
4 rue J-F Kennedy
31000 TOULOUSE

Intégrateur / Editeur du logiciel :

KOSMOS
8 rue Kervégan
44000 NANTES